Charte d'utilisation

Service webmail AssoServicesWeb

Version 1.0 – Juin 2025

Préambule

Cette charte définit les règles d’utilisation des services de webmail fournis par AssoServicesWeb. En utilisant ce service, vous vous engagez à respecter ces conditions d’usage.

  1. Sécurité et authentification

1.1 Protection des comptes
  • Utilisez un mot de passe fort : au moins 12 caractères avec majuscules, minuscules, chiffres et symboles
  • Ne partagez jamais vos identifiants avec d’autres personnes
  • Déconnectez-vous après chaque session, surtout sur ordinateur partagé
  • Signalez immédiatement toute activité suspecte sur votre compte
1.2 Vigilance contre les menaces
  • Méfiez-vous du phishing : ne cliquez pas sur des liens suspects ou pièces jointes douteuses
  • Vérifiez l’expéditeur avant d’ouvrir des emails inattendus
  • Ne transmettez pas d’informations sensibles par email (mots de passe, données bancaires)

  1. Usage approprié du service

2.1 Utilisation autorisée
  • Le webmail est destiné à un usage associatif uniquement
  • Utilisez le service dans le respect des lois françaises et européennes
  • Respectez les droits d’auteur et la propriété intellectuelle
2.2 Pratiques interdites

Il est strictement interdit d’utiliser le service pour :

  • Envoi de spam ou messages non sollicités en masse
  • Diffusion de chaînes d’e-mails ou messages viraux
  • Contenu illégal : diffamation, menaces, contenu haineux, pornographique
  • Hameçonnage ou tentatives de fraude
  • Surcharge intentionnelle des serveurs
  • Contournement des mesures de sécurité

  1. Gestion des données et stockage

3.1 Limites techniques
  • Taille des pièces jointes : maximum 25 Mo par e-mail
  • Espace de stockage : 1 ou 5 Go par compte
  • Nombre d’emails : limité à 300 envois par jour pour éviter les abus

  • Emails par boîte mail : 15 000 e-mails

  • Destinataires par message (À, Cc et Cci) : 100 destinataires

3.2 Sauvegarde – Votre responsabilité

⚠️ IMPORTANT : AssoServicesWeb ne garantit pas la conservation définitive de vos données.

Il est vivement conseillé de :

  • Effectuer des sauvegardes régulières de vos e-mails importants
  • Télécharger localement vos messages essentiels
  • Conserver une copie de vos contacts et dossiers importants

Option recommandée : AssoServicesWeb propose un service de sauvegarde automatique en option. Cette solution professionnelle garantit la sécurité de vos données avec :

  • Sauvegardes quotidiennes automatiques
  • Conservation sur 30 jours
  • Restauration rapide en cas de problème
  • Support technique dédié

Contactez-nous pour en savoir plus sur cette option de sauvegarde.

  1. Responsabilités et obligations

4.1 Responsabilité des utilisateurs
  • Vous êtes responsable de l’utilisation de votre compte
  • Signalez rapidement tout problème technique ou sécuritaire
  • Respectez les autres utilisateurs et l’image de votre association
  • Tenez vos coordonnées à jour auprès de votre association
4.2 Signalement

En cas de problème, contactez :

  • Votre association pour les questions d’usage
  • AssoServicesWeb pour les problèmes techniques : support@assoservicesweb.org

  1. Respect de la vie privée

  • Respectez la confidentialité des informations reçues
  • N’utilisez pas les adresses e-mail à des fins commerciales non autorisées
  • Respectez le RGPD dans vos communications
  • Demandez le consentement avant d’ajouter quelqu’un à une liste de diffusion (Mailing : Messages ponctuels avec un objectif précis (événement, relance). Envoi occasionnel selon les besoins). Les envois de Newsletter étant interdit.

  1. Performances et disponibilité

6.1 Qualité de service

Pour maintenir un service optimal pour tous :

  • Évitez les mailings répétitifs
  • Nettoyez régulièrement votre boîte mail (supprimez les anciens e-mails, les brouillons, les spams)
  • Utilisez des listes de diffusion appropriées comme : Mailchimp, Brevo, eTarget, plutôt que de nombreux destinataires
6.2 Maintenance
  • Des maintenances programmées peuvent occasionner des interruptions brèves
  • Vous serez prévenus à l’avance des interventions planifiées

  1. Non-respect de la charte

7.1 Sanctions possibles

En cas de non-respect de cette charte, AssoServicesWeb se réserve le droit de :

  • Avertir l’utilisateur et son association
  • Limiter temporairement l’accès au service
  • Suspendre le compte en cas d’abus grave
  • Supprimer définitivement le compte en cas de récidive
7.2 Procédure
  • L’association sera toujours informée des sanctions
  • Possibilité de recours et d’explication
  • Accompagnement pour résoudre les problèmes techniques

  1. Évolution de la charte

Cette charte peut être modifiée pour s’adapter aux évolutions techniques et réglementaires. Les modifications importantes seront communiquées :

  • Par e-mail aux associations adhérentes
  • Publication sur le site AssoServicesWeb
  • Notification lors de la connexion au webmail

  1. Contact et support

Support technique AssoServicesWeb :

  • E-mail : support@assoservicesweb.org
  • Site web : assosservicesweb.org

Questions sur l’usage :

  • Contactez d’abord votre association
  • Puis AssoServicesWeb si problème technique

En utilisant le service de webmail AssoServicesWeb, vous acceptez cette charte de bonne conduite et vous engagez à la respecter.

AssoServicesWeb – Services web dédiés aux associations

Dernière mise à jour : 3 juin 2025